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Arrêté
24
Avenant
7
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
49
Décision
282
Note
9
Thématique
Administration générale
22
Aviation civile
327
Développement durable
11
Eau
1
Énergie
1
Nature
3
Prévention des risques
1
Transports
5
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
39
Circulation aérienne
29
Organisation des services
372
Personnel navigant
2
Ressource humaine
23
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
77
2020
29
2021
82
2022
98
2023
70
2024
14
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services
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Thème : Aviation civile
Décision SNA-RP/D-N°180037 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1903524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision du 25 février 2019 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1905348S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Décision du 24 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1903036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 01-02-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA1900090S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 13-02-2019
Document principal
Décision n° 190021 du 7 mars 2019 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA1907190S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2019
Date de publication : 14-03-2019
Document principal
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction de la technique et de l’innovation.
TRAA1907764S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 16-03-2019
Document principal
Décision du 14 mars 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre La Rochelle et Lyon au Syndicat Mixte des Aéroports de La Rochelle - Ile de Ré et Rochefort-Charente-Maritime.
TRAA1903364S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-03-2019
Date de publication : 16-03-2019
Document principal
Décision du 11 mars 2019 relative à la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TRAA1906105S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-03-2019
Date de publication : 19-03-2019
Document principal
Décision du 27 mars 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TRAA1901235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2019
Date de publication : 02-04-2019
Document principal
Décision 11315/SNA N/D du 26 mars 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du Service de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1909695S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2019
Date de publication : 03-04-2019
Document principal
Décision SNA/SE -N°25/2019 du 26 mars 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du SNA/SE.
TRAA1909783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2019
Date de publication : 03-04-2019
Document principal
Décision du 13 mars 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TRAA1907403S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2019
Date de publication : 30-03-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre d’exploitation des services de la navigation aérienne centraux (CESNAC).
TRAA1907223S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 7 mars 2019 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TRAA1906793S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique de l’organisme Pyrénées.
TRAA1907288S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Arrêté du 4 mars 2019 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA1908736A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-03-2019
Date de publication : 04-04-2019
Document principal
Décision du 2 octobre 2019 modifiant la décision du 5 décembre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA1928112S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2019
Date de publication : 03-10-2019
Document principal
Décision du 17 décembre 2020 modifiant la décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2035666S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 7 janvier 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2100340S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Décision du 1er décembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). [Texte abrogé par la décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)_TREA2111946S]
TREA2033371S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 04-12-2020
Document principal
Décision du 15 décembre 2020 modifiant la décision du 26 novembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2035271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Décision du 16 décembre 2020 modifiant la décision du 31 décembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2035517S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Décision du 3 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). [Abrogée par décision du 25 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest) NOR TREA2106867S].
TREA2106865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2021
Date de publication : 05-03-2021
Document principal
Décision du 18 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2106847S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-03-2021
Date de publication : 24-03-2021
Document principal
Décision du 17 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2106848S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 24-03-2021
Document principal
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